Conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet, sur les Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique.

Titulaire du site Internet

Mobles Bellmunt S.L.
est domiciliée au: C. del Puig 12 Cp 08510 Roda de Ter, Barcelona.
inscrite au registre du commerce de CIUTAT DE REGISTRE
REGISTRE MERCANTIL.
NIF B-08874299

Adresse électronique de contact: midi@sistema-midi.com L’adresse du site Internet,https://sistema-midi.com est le moyen par lequel les utilisateurs ont accès aux informations sur l’entreprise et les services qu’elle propose.
Téléphone de contact: XX YYY ZZZ

Propriété intellectuelle © Copyright 2018 Mobles Bellmunt S.L., tous les droits d’exploitation sont réservés. Les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble du contenu de ce site Internet sont la propriété de Mobles Bellmunt S.L.. Toute reproduction, retransmission, copie, cession ou diffusion totale ou partielle de son contenu est interdite sans l’obtention par écrit d’une autorisation expresse. Sont également interdites:

· Toute présentation d’une page du site Internet dans une fenêtre n’appartenant pas à Mobles Bellmunt S.L. moyennant le « framing »,
· L’insertion d’une image diffusée sur le site Internet dans une page n’appartenant pas à Mobles Bellmunt S.L. moyennant le « in line linking ». ·
L’extraction d’éléments du site Internet pouvant causer un préjudice à Mobles Bellmunt S.L., conformément aux dispositions en vigueur.

Responsabilité des contenus et des liens

Mobles Bellmunt S.L. n’est pas responsable des violations que les utilisateurs pourraient encourir ou des dommages et des préjudices causés par l’utilisation de ce site Internet et se réserve le droit de mettre à jour et/ou de modifier les informations sans préavis. Mobles Bellmunt S.L. n’est pas responsable du contenu, de la véracité et des erreurs des liens auxquels il est possible d’accéder à travers le site Internet. L’unique finalité de ces liens est de fournir aux utilisateurs un accès à des informations qui sont susceptibles de les intéresser.

Données à caractère personnel : Politique de confidentialité

Les données que l’utilisateur fournit volontairement sur ce site Internet, feront l’objet d’un traitement automatisé et seront intégrées à un fichier appartenant à Mobles Bellmunt S.L. en vue d’utiliser ses données personnelles à des fins commerciales, permettant l’envoi d’informations publicitaires en lien avec leurs produits et leurs services. Ses données pourront être transmises à d’autres entreprises à des fins promotionnelles et publicitaires. Conformément à la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre sur la protection des données à caractère personnel, tout utilisateur peut exercer son droit d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition des données personnelles qu’il a facilitées, en s’adressant par écrit à: Mobles Bellmunt S.L.
C. del Puig 12 Cp 08510Roda de Ter, Barcelona
midi@sistema-midi.com

Le système de navigation et le logiciel nécessaires au fonctionnement de ce site Internet collecte, dans l’exercice normal de ses fonctions, certaines données personnelles dont la transmission est implicite dans l’utilisation des protocoles de communication d’Internet. Il s’agit d’informations qui ne sont pas obtenues en étant associées à des parties prenantes identifiées mais qui de par leur nature pourraient, de par leur élaboration ou association avec des données de tiers, permettre une identification. Ces données sont utilisées uniquement dans le but d’obtenir des informations statistiques anonymes sur l’utilisation du site Internet et afin de contrôler son bon fonctionnement technique. Ces données sont supprimées immédiatement après leur élaboration.

Loi et juridiction applicable

Les conditions précédentes sont régies par la législation espagnole.

Quelque chose se prépare

Partagez cette nouvelle

De votre intérêt

Bulletin